Réglementations
Réglementation des usages de l'eau applicable au 06/06/2026
Réglementation des manœuvres de vannes et des empellements et réglementation du remplissage et de la vidange des plans d'eau
Règlement départemental pour la prévention de la pollution de l'air et des incendies de feux de forêts / Brûlage des déchets verts
Règlement interdépartemental délimitant les zones d'alerte et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoires des usages de l'eau du sous-bassin de la Dordogne
Déclaration d'intérêt général et déclaration Loi sur l'eau et les milieux aquatiques pour le programme pluriannuel de restauration et de gestion de la Vézère et affluents par le Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Vézère en Dordogne (SMBVVD) - 2023-2033
Baignade, camping et feux de camps interdits en bord de Vézère
Arrêté préfectoral du 28/01/2026 portant réglementation des débits de boissons en Dordogne
Programme de restauration et de gestion de la Vézère et ses affluents
Autorisation de pénétrer et d'occuper temporairement les propriétés privées dans le cadre des études pour le tracé du prolongement de la véloroute Voie Verte
Autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour réaliser l'inventaire des pelouses : du 20/05/2025 au 31/12/2027
Accès aux propriétés privées, inventaire de la flore sauvage par CBN Sud-Atlantique : du 18/09/2025 au 31/12/2026
Accès aux propriétés privées - Mission de travaux IGN
Liste des conseillés habilités à assister un salarié lors de l'entretien préalable au licenciement ou à une rupture conventionnelle
Déclaration de ruches
Les bruits de voisinage